Déposée le 13 octobre 2003 par TRAN PIERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « bio discount » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-47 du 21 novembre 2003.
Le déposant est TRAN PIERRE domicilié(e) 16, GRANDE RUE,89290 VAUX - 89290 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRAN PIERRE domicilié(e) 16, GRANDE RUE,89290 VAUX - 89290 - France.
La marque bio discount a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bio discount est expirée depuis le 13 octobre 2013.
TRAN PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : izibio
TRAN PIERRE - 16, GRANDE RUE,89290 VAUX - 89290 - France
TRAN PIERRE - 16, GRANDE RUE,89290 VAUX - 89290 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47
– préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produit de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. – aliments pour bébés ces produits étant issus de l'agriculture biologique ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales d'origine naturelle. – catalogue. – tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques velours ; linge de lit ; linge de maison linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ces produits étant issus de l'agriculture biologique. – vêtements, chaussures, chapellerie.chemises ; foulards ; cravates ; bonneterie chaussettes ; chaussons ; chaussures de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. – fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique. – café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparation faîtes de céréales, confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique. – bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. – substances diététiques à usage médical et tisanes d'origine naturelle : ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "bio discount"